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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe C.E.R
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C.E.R Décors
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.R Décors
Groupe C.E.R., SAS

Numéro de dépôt :
3871332
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/11/2021
C.E.R Décors de Groupe C.E.R

Présentation de la marque C.E.R Décors

Déposée le 3 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe C.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C.E.R Décors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe C.E.R domicilié(e) 10 rue Albert Schweitzer - 68700 - CERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEA SOCIETE D'AVOCATS, Mme. Rachel BURGER domicilié(e) 18 rue de la Métairie - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque C.E.R Décors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.R Décors est expirée depuis le 3 novembre 2021.

Groupe C.E.R a également déposé les autres marques suivantes : Groupe C.E.R , CER MULTISERVICES


Groupe C.E.R., SAS - 10 rue Albert Schweitzer - 68700 - CERNAY - France


OCEA SOCIETE D'AVOCATS, Mme. Rachel BURGER - 18 rue de la Métairie - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.